4, rue Marioge 34000 Montpellier
Immatriculé au RCS de
SIRET :
Tel. : 04 67 54 72 40
Directrice de la publication : Charlotte CANAL
Adresse électronique : charlotteauxlegumes@gmail.com
Informations sur l’ hébergeur :
OVH
2 rue Kellermann 59100 Roubaix inscrit au RCS de Lille métropole sous le numéro B424 761 419.
CONTENU DU SITE
Le Site est exploité par "Charlotte aux légumes"
Il présente à la vente des produits frais, épicerie et vins
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Droit d’auteur:
La boutique en ligne constitue une œuvre originale dont "Charlotte aux légumes" est titulaire des droits d’auteur conformément aux articles L111-1 du Code de la propriété intellectuelle et suivant.
Il est rappelé que toutes images, textes ou éléments graphiques contenus par le présent Site peuvent constituer des œuvres bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur selon les dispositions de ce même code.
Toute représentation ou reproduction totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit de l’un ou l’autre des éléments du Site sans l’accord préalable de "Charlotte aux légumes" est interdite et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales, selon les articles L331-1 et suivant et L335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des exceptions mentionnées à l’ article L122-5 de ce même Code.
Droit des marques:
Toute reproduction totale ou partielle, imitation de ces marques ou logos effectuée à partir des éléments du Site, sans l'autorisation expresse de "Charlotte aux légumes" est interdit au sens de l'article L.713-2 et L713-3 du Code de la propriété intellectuelle.
PROTECTION DES DONNEES PERSONELLES
L’internaute peut être amené à fournir certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute par "Charlotte aux légumes"
"Charlotte aux légumes" s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et à prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’internaute.
L’internaute peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement auprès de "Charlotte aux légumes" par courrier à l’ adresse suivante: 4, rue Marioge 34000 Montpellier ou par email, à l’adresse : charlotteauxlegumes@gmail.com
COOKIES
Un cookie enregistre des informations relatives à votre navigation sur notre boutique en ligne et stocke les informations que vous avez saisies durant votre visite, pour améliorer le fonctionnement et la navigation sur le Site (par exemple, vos identifiants et mot de passe, en cas de validation).
Les cookies sont conservés pour une durée de 40 jours aux seules fins d'administration des commandes passées sur le site.
Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur.
RESPONSABILITE
L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. La responsabilité de "Charlotte aux légumes"ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.
Fonctionnement du Site
"Charlotte aux légumes" décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.
Contenu du Site
Les éléments présentés sur la boutique en ligne sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le Site quelque soit l’existence préalable ou non d'un accord de "Charlotte aux légumes" ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des sites quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE JUDICIAIRE
L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Montpellier sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.